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Monde de la copropriété
23 mai 2017

Travaux embarqués : du nouveau avec le décret du 9 mai 2017

Travaux embarqués : que nous apporte le décret du 9 mai 2017 ?

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Quels sont les immeubles concernés par le décret des travaux embarqués ? Peut-on exclure les immeubles selon leur système constructif ? Le décret du 9 mai 2017 permet d'éclaircir certains points. 

Pour lire l'article sur l'isolation thermique obligatoire et le contenu du décret du 30/05/2016, cliquez ici.

En bref, le décret précise les systèmes constructifs concernés ainsi que la notion de travaux importants.C'est points sont repris dans l'analyse juridique de l'ANIL.

Le guide de l'ADEME vient compléter également le décret et l'analyse juridique en explicitant notamment la méthode de calcul du temps de retour sur investissement.

 

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